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Marques déposées par l'association loi 1901 LE 6B
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Le 6 B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le 6 B
LE 6B., Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3912258
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/04/2022
Le 6 B de LE 6B

Présentation de la marque Le 6 B

Déposée le 11 avril 2012 par l'association loi 1901 LE 6B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le 6 B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LE 6B domicilié(e) 6/10 quai de Seine - 93200 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque Le 6 B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 6 B est expirée depuis le 11 avril 2022.

LE 6B a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE À RÊVES - FAR


LE 6B., Association loi 1901 - 6/10 quai de Seine - 93200 - SAINT DENIS - France


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles dans les secteurs de la restauration et des loisirs ; information en matière de divertissement, de spectacle ou d'éducation ; organisation de concours, colloques, conférences, congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs dans les secteurs de la restauration et des loisirs ; représentation et production de spectacles, d'évènements culturels ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars.